Déposée le 6 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BIONDAN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « ROC DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONDAN FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle no 2, 37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2140457) - France et immatriculée sous le numéro RCS 684 801 210 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François HUARD AVOCAT COJEF domicilié(e) (dossier no 2140457) - France.
La marque ROC DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONDAN FRANCE (S.A.) - Zone Industrielle no 2, 37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2140457) - France - SIREN 684801210
Monsieur Jean-François HUARD AVOCAT COJEF - (dossier no 2140457) - France
Renouvellement sans limitation le 18 mars 1999 n°2140457 - Publication au BOPI 1999-03-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Tous articles et produits funéraires, d'ameublement et de décoration en granit, en marbre et dérivés, en pierre, en bronze, en acier inoxydable, en verre, et motifs gravés ou sablés sur ces différents éléments
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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